Marie-France Seree


Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-France Durand Marie-France Durand-Seree
De: Marie-France SEREE
magistrate du premier grade placée en position de disponibilité
Objet:
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000049880984(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Marie-France SEREE
magistrate de premier grade
Objet:
d'office
conformément aux dispositions
du décret n° 86-442 du
14 mars 1986
relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des conseils médicaux, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires, sur le fondement de l'article 27,
inclus
Groupe:
Organisation des conseils médicaux, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires, sur le fondement de l'article 27
date_debut="2024-02-11"
date_fin="2024-08-31"
JORFTEXT000049548533(source JORF)
disponibilité
18 Mai 202418/05/2024
De: Marie-France SEREE
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Marie-France SEREE, épouse DURAND
vice-présidente au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Marie-France Serée, épouse Durand
juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.